Présentation
SITUATION: La Résidence ORPEA "
Saint-Priest" se trouve dans la Loire (42) à
Saint Priest en Jarez, commune limitrophe de Saint-Etienne, chef-lieu de
département et 14ème ville de France.
Petite ville de 5812 habitants, Saint Priest connaît depuis quelques années une mutation liée à l’établissement sur
son territoire de nombreux équipements de l’agglomération stéphanoise :
l’hôpital Nord, le lycée Nord, un parc de loisirs, la cité de l’agriculture, la
chambre de commerce, le Musée d’Art Moderne (2ème de France) et le Nouvel Espace
Culturel.
La commune bénéficie de moyens de transports développés avec les bus
et la ligne de tramway qui la lie directement à
Saint-Etienne.
IMMEUBLE:
Construite en 1986-87, la résidence s’inscrit dans un cadre verdoyant
et proche du centre-ville.
Elle comporte un rez de jardin, un rez de chaussée et
trois étages. La résidence abrite 76 chambres d’une surface allant de 20 m2 à
35,8 m2 et 3 appartements de type 2 d’environ 46 m2.
Les chambres sont pour la
plupart agrémentées d’un jardin d’hiver ou d’une loggia. La résidence met à la
disposition de ses occupants, en sus du hall d’accueil, un bar, un restaurant,
plusieurs salons et salles à manger ainsi qu’un salon de coiffure.
PRIX:
Les prix, hors frais de notaire et hypothèque, sont compris entre 51 670
Euros H.T et 103 339 Euros H.T selon la superficie des lots de copropriété.
LIVRAISON:
En exploitation.
COMMERCIALISATION:
en cours
Caractéristiques économiques
Le Groupe ORPEA,
coté au Second Marché d’Euronext Paris, est numéro 1 des MAPAD
en France (74 résidences, 24 cliniques soit environ 9 306 lits et 5 500 salariés
pour 192,3 M d'Euros de C.A. et 10,6 M d'Euros de résultat en 2003).
La
progression de l’activité d’ORPEA reste toujours aussi significative au cours du
2er trimestre 2004 avec une hausse de 23,8 % du chiffre d’affaires, à 57,8 M
d'Euros. Le groupe connaît un
développement continu et poursuit un transfert partiel de foncier vers des
investisseurs privés. Cette politique facilite la réalisation d’un plan
soutenu de nouvelles créations et conforte l’indépendance de ce premier
opérateur national.
La notoriété, le savoir-faire, et la maîtrise de l’exploitation permettent
une rentabilité de
6,20 % HT/HT du montant de l’investissement. Elle est
garantie par un bail commercial ferme d’une première durée de 11 ans et 9
mois.
Les travaux définis par l’article 606 du code civil et ceux éventuels de
mise en conformité liés à une évolution future des normes sont
contractuellement à la charge de l’exploitant.
Cadre fiscal
Les ventes sont réalisées en "achevé".
A – Au regard de la TVA :
L’immeuble ayant plus de 5 ans, le bien acquis n’est pas soumis à TVA. Il
n’y a donc pas de TVA à financer en sus du montant de l’investissement, hors
TVA sur seuls frais d’acquisition. Les investisseurs doivent opter pour un
régime les assujettissant de plein droit à la TVA en vue de sa récupération
(régime simplifié d’imposition avec assujettissement à la TVA).
B – Au regard de l’impôt sur le revenu :
Acquisition en meublé (revenu BIC) : la pratique des amortissements réintégrés
permet de gommer en partie les revenus de l’opération ;
2 orientations possibles :
a) Statut LMNP (Loueur en Meublé Non Professionnel = CA < 23 000 d'euros
TTC/an) : les déficits de l’opération sont reportables sur les revenus de
même nature : BIC non professionnels.
b) Statut LMP (Loueur en Meublé Professionnel = CA > 23 000 d'euros TTC/an)
: les déficits de l’opération sont reportables sur le revenu global.
Les atouts
La forte rentabilité (6,20 %) rend l’investissement Loueur en Meublé Non
Professionnel – LMNP – très performant. Le statut LMP, pour sa part, est
optimisé et s’ouvre à de nombreux investisseurs qui, hors de ce cadre,
n’auraient pu y prétendre.
L’établissement étant en exploitation, un investissement LMP permet une
défiscalisation sur les revenus 2004.
Un bail commercial sécurise l’investissement par sa durée, ses clauses et la
solvabilité de l’exploitant.
Il s’agit d’une rare opportunité pour assurer, en toute sécurité, une rente
exceptionnelle grâce au rendement proposé.
Présentation
SITUATION: La Résidence ORPEA "
Saint-Priest" se trouve dans la Loire (42) à
Saint Priest en Jarez, commune limitrophe de Saint-Etienne, chef-lieu de
département et 14ème ville de France.
Petite ville de 5812 habitants, Saint Priest connaît depuis quelques années une mutation liée à l’établissement sur
son territoire de nombreux équipements de l’agglomération stéphanoise :
l’hôpital Nord, le lycée Nord, un parc de loisirs, la cité de l’agriculture, la
chambre de commerce, le Musée d’Art Moderne (2ème de France) et le Nouvel Espace
Culturel.
La commune bénéficie de moyens de transports développés avec les bus
et la ligne de tramway qui la lie directement à Saint-Etienne.
IMMEUBLE:
Construite en 1986-87, la résidence s’inscrit dans un cadre verdoyant
et proche du centre-ville.
Elle comporte un rez de jardin, un rez de chaussée et
trois étages. La résidence abrite 76 chambres d’une surface allant de 20 m2 à
35,8 m2 et 3 appartements de type 2 d’environ 46 m2.
Les chambres sont pour la
plupart agrémentées d’un jardin d’hiver ou d’une loggia. La résidence met à la
disposition de ses occupants, en sus du hall d’accueil, un bar, un restaurant,
plusieurs salons et salles à manger ainsi qu’un salon de coiffure.
PRIX:
Les prix, hors frais de notaire et hypothèque, sont compris entre 51 670
Euros H.T et 103 339 Euros H.T selon la superficie des lots de copropriété.
LIVRAISON:
En exploitation.
COMMERCIALISATION:
en cours
Caractéristiques économiques
Le Groupe ORPEA,
coté au Second Marché d’Euronext Paris, est numéro 1 des MAPAD
en France (74 résidences, 24 cliniques soit environ 9 306 lits et 5 500 salariés
pour 192,3 M d'Euros de C.A. et 10,6 M d'Euros de résultat en 2003).
La
progression de l’activité d’ORPEA reste toujours aussi significative au cours du
2er trimestre 2004 avec une hausse de 23,8 % du chiffre d’affaires, à 57,8 M
d'Euros. Le groupe connaît un
développement continu et poursuit un transfert partiel de foncier vers des
investisseurs privés. Cette politique facilite la réalisation d’un plan
soutenu de nouvelles créations et conforte l’indépendance de ce premier
opérateur national.
La notoriété, le savoir-faire, et la maîtrise de l’exploitation permettent
une rentabilité de
6,20 % HT/HT du montant de l’investissement. Elle est
garantie par un bail commercial ferme d’une première durée de 11 ans et 9
mois.
Les travaux définis par l’article 606 du code civil et ceux éventuels de
mise en conformité liés à une évolution future des normes sont
contractuellement à la charge de l’exploitant.
Cadre fiscal
Les ventes sont réalisées en "achevé".
A – Au regard de la TVA :
L’immeuble ayant plus de 5 ans, le bien acquis n’est pas soumis à TVA. Il
n’y a donc pas de TVA à financer en sus du montant de l’investissement, hors
TVA sur seuls frais d’acquisition. Les investisseurs doivent opter pour un
régime les assujettissant de plein droit à la TVA en vue de sa récupération
(régime simplifié d’imposition avec assujettissement à la TVA).
B – Au regard de l’impôt sur le revenu :
Acquisition en meublé (revenu BIC) : la pratique des amortissements réintégrés
permet de gommer en partie les revenus de l’opération ;
2 orientations possibles :
a) Statut LMNP (Loueur en Meublé Non Professionnel = CA < 23 000 d'euros
TTC/an) : les déficits de l’opération sont reportables sur les revenus de
même nature : BIC non professionnels.
b) Statut LMP (Loueur en Meublé Professionnel = CA > 23 000 d'euros TTC/an)
: les déficits de l’opération sont reportables sur le revenu global.
Les atouts
La forte rentabilité (6,20 %) rend l’investissement Loueur en Meublé Non
Professionnel – LMNP – très performant. Le statut LMP, pour sa part, est
optimisé et s’ouvre à de nombreux investisseurs qui, hors de ce cadre,
n’auraient pu y prétendre.
L’établissement étant en exploitation, un investissement LMP permet une
défiscalisation sur les revenus 2004.
Un bail commercial sécurise l’investissement par sa durée, ses clauses et la
solvabilité de l’exploitant.
Il s’agit d’une rare opportunité pour assurer, en toute sécurité, une rente
exceptionnelle grâce au rendement proposé.
