Présentation
SITUATION: La Résidence ORPEA "Saint-Just" se trouve à Saint-Just Saint-Rambert dans
le département de la Loire (42) à une quinzaine de kilomètres de
Saint-Etienne. Cette commune de 13 344 habitants compte plus de 300
commerçants et artisans, plus de 40 professionnels de la santé, 13 écoles, 2
collèges et plus de 100 associations sportives, culturelles et de loisirs.
IMMEUBLE:
La résidence est implantée à l’entrée de Saint-Just, à proximité
des commerces. Construite en 1985-86, elle comporte un sous-sol, un rez de
chaussée bas, un rez de chaussée haut, 4 étages et des espaces verts.
La
résidence abrite 71 chambres simples d’une surface de 20 ou 30 m2, 2 pièces
jumelées de 35 m2, 6 chambres jumelées de 46 à 51 m2 et 2 appartements de
type 2 de 46 m2. Les chambres simples comprennent une pièce avec parfois un
coin cuisine, une salle d’eau et la plupart, un jardin d’hiver.
Les chambres
et pièces jumelées comptent une entrée, deux pièces, une salle d’eau et
souvent un jardin d’hiver. La plus grande possède également un coin salon.
Les T2 sont composés d’une entrée, de 2 pièces, d’un coin cuisine, d’une
salle d’eau et d’un jardin d’hiver.
La résidence met à la disposition de ses occupants, en sus de l’espace
d’accueil, un restaurant, 5 salons et un salon de coiffure.
PRIX:
Les prix, hors frais de notaire et hypothèque, sont compris entre 49
263 Euros H.T et 104 434 Euros H.T selon la superficie des lots de copropriété.
LIVRAISON:
En exploitation.
COMMERCIALISATION:
en cours
Caractéristiques économiques
Le Groupe ORPEA,
coté au Second Marché d’Euronext Paris,
est numéro 1 des MAPAD en France (74 résidences, 24 cliniques soit environ 9
306 lits et 5 500 salariés pour 192,3 M d'euros de C.A. et 10,6 M d'euros de
chiffre d’affaires en 2003).
La progression de l’activité d’ORPEA reste
toujours aussi significative au cours du 1er trimestre 2004 avec une hausse
de 20,8% du chiffre d’affaires à 53,7M d'euros. Le groupe connaît un
développement continu et poursuit un transfert partiel de foncier vers des
investisseurs privés. Cette politique facilite la réalisation d’un plan
soutenu de nouvelles créations et conforte l’indépendance de ce premier
opérateur national.
La notoriété, le savoir-faire, et la maîtrise de l’exploitation permettent
une rentabilité de
6,20 % HT/HT du montant de l’investissement. Elle est
garantie par un bail commercial ferme d’une première durée de 11 ans et 9
mois.
Les travaux définis par l’article 606 du code civil et ceux éventuels de
mise en conformité liés à une évolution future des normes sont
contractuellement à la charge de l’exploitant.
Cadre fiscal
Les ventes sont réalisées en "achevé".
A – Au regard de la TVA :
L’immeuble ayant plus de 5 ans, le bien acquis n’est pas soumis à TVA. Il
n’y a donc pas de TVA à financer en sus du montant de l’investissement, hors
TVA sur seuls frais d’acquisition. Les investisseurs doivent opter pour un
régime les assujettissant de plein droit à la TVA en vue de sa récupération
(régime simplifié d’imposition avec assujettissement à la TVA).
B – Au regard de l’impôt sur le revenu :
Acquisition en meublé (revenu BIC) : la pratique des amortissements réintégrés
permet de gommer en partie les revenus de l’opération ;
2 orientations possibles :
a) Statut LMNP (Loueur en Meublé Non Professionnel = CA < 23 000 euros
TTC/an) : les déficits de l’opération sont reportables sur les revenus de
même nature : BIC non professionnels.
b) Statut LMP (Loueur en Meublé Professionnel = CA > 23 000 euros TTC/an)
: les déficits de l’opération sont reportables sur le revenu global.
Les atouts
La forte rentabilité (6,20 %) rend l’investissement Loueur en Meublé Non
Professionnel – LMNP – très performant. Le statut LMP, pour sa part, est
optimisé et s’ouvre à de nombreux investisseurs qui, hors de ce cadre,
n’auraient pu y prétendre.
L’établissement étant en exploitation, un investissement LMP permet une
défiscalisation sur les revenus 2004.
Un bail commercial sécurise l’investissement par sa durée, ses clauses et la
solvabilité de l’exploitant.
Il s’agit d’une rare opportunité pour assurer, en toute sécurité, une rente
exceptionnelle grâce au rendement proposé.
Présentation
SITUATION: La Résidence ORPEA "Saint-Just" se trouve à Saint-Just Saint-Rambert dans
le département de la Loire (42) à une quinzaine de kilomètres de
Saint-Etienne. Cette commune de 13 344 habitants compte plus de 300
commerçants et artisans, plus de 40 professionnels de la santé, 13 écoles, 2
collèges et plus de 100 associations sportives, culturelles et de loisirs.
IMMEUBLE:
La résidence est implantée à l’entrée de Saint-Just, à proximité
des commerces. Construite en 1985-86, elle comporte un sous-sol, un rez de
chaussée bas, un rez de chaussée haut, 4 étages et des espaces verts.
La
résidence abrite 71 chambres simples d’une surface de 20 ou 30 m2, 2 pièces
jumelées de 35 m2, 6 chambres jumelées de 46 à 51 m2 et 2 appartements de
type 2 de 46 m2. Les chambres simples comprennent une pièce avec parfois un
coin cuisine, une salle d’eau et la plupart, un jardin d’hiver.
Les chambres
et pièces jumelées comptent une entrée, deux pièces, une salle d’eau et
souvent un jardin d’hiver. La plus grande possède également un coin salon.
Les T2 sont composés d’une entrée, de 2 pièces, d’un coin cuisine, d’une
salle d’eau et d’un jardin d’hiver.
La résidence met à la disposition de ses occupants, en sus de l’espace
d’accueil, un restaurant, 5 salons et un salon de coiffure.
PRIX:
Les prix, hors frais de notaire et hypothèque, sont compris entre 49
263 Euros H.T et 104 434 Euros H.T selon la superficie des lots de copropriété.
LIVRAISON:
En exploitation.
COMMERCIALISATION:
en cours
Caractéristiques économiques
Le Groupe ORPEA,
coté au Second Marché d’Euronext Paris,
est numéro 1 des MAPAD en France (74 résidences, 24 cliniques soit environ 9
306 lits et 5 500 salariés pour 192,3 M d'euros de C.A. et 10,6 M d'euros de
chiffre d’affaires en 2003).
La progression de l’activité d’ORPEA reste
toujours aussi significative au cours du 1er trimestre 2004 avec une hausse
de 20,8% du chiffre d’affaires à 53,7M d'euros. Le groupe connaît un
développement continu et poursuit un transfert partiel de foncier vers des
investisseurs privés. Cette politique facilite la réalisation d’un plan
soutenu de nouvelles créations et conforte l’indépendance de ce premier
opérateur national.
La notoriété, le savoir-faire, et la maîtrise de l’exploitation permettent
une rentabilité de
6,20 % HT/HT du montant de l’investissement. Elle est
garantie par un bail commercial ferme d’une première durée de 11 ans et 9
mois.
Les travaux définis par l’article 606 du code civil et ceux éventuels de
mise en conformité liés à une évolution future des normes sont
contractuellement à la charge de l’exploitant.
Cadre fiscal
Les ventes sont réalisées en "achevé".
A – Au regard de la TVA :
L’immeuble ayant plus de 5 ans, le bien acquis n’est pas soumis à TVA. Il
n’y a donc pas de TVA à financer en sus du montant de l’investissement, hors
TVA sur seuls frais d’acquisition. Les investisseurs doivent opter pour un
régime les assujettissant de plein droit à la TVA en vue de sa récupération
(régime simplifié d’imposition avec assujettissement à la TVA).
B – Au regard de l’impôt sur le revenu :
Acquisition en meublé (revenu BIC) : la pratique des amortissements différés
permet de gommer en partie les revenus de l’opération ;
2 orientations possibles :
a) Statut LMNP (Loueur en Meublé Non Professionnel = CA < 23 000 euros
TTC/an) : les déficits de l’opération sont reportables sur les revenus de
même nature : BIC non professionnels.
b) Statut LMP (Loueur en Meublé Professionnel = CA > 23 000 euros TTC/an)
: les déficits de l’opération sont reportables sur le revenu global.
Les atouts
La forte rentabilité (6,20 %) rend l’investissement Loueur en Meublé Non
Professionnel – LMNP – très performant. Le statut LMP, pour sa part, est
optimisé et s’ouvre à de nombreux investisseurs qui, hors de ce cadre,
n’auraient pu y prétendre.
L’établissement étant en exploitation, un investissement LMP permet une
défiscalisation sur les revenus 2004.
Un bail commercial sécurise l’investissement par sa durée, ses clauses et la
solvabilité de l’exploitant.
Il s’agit d’une rare opportunité pour assurer, en toute sécurité, une rente
exceptionnelle grâce au rendement proposé.
