Présentation
SITUATION: La Résidence ORPEA
" La Cerisaie" se trouve à Poigny-La-Forêt, dans
le département des Yvelines (78) à quelques kilomètres de Rambouillet.
Commune de 26 000 habitants, Rambouillet est reconnue pour son charme, sa qualité de vie
tant sur le plan environnemental que culturel et son dynamisme économique. Ceci
lui a valu notamment le prix européen de l’Art de vivre en 2000 et le classement
en 1996 par le journal économique les Echos de " ville la plus dynamique ".
IMMEUBLE:
La résidence est implantée en plein coeur de la forêt domaniale de
Rambouillet, à 45 mn de Paris.
Elle comporte un rez de jardin, un rez de
chaussée, 2 étages, un troisième partiel et des espaces verts. Elle abrite 77
chambres d’une surface de 20 à 22,3 m2 qui comprennent une pièce, une salle
d’eau et pour certaines du premier étage, un balcon.
La résidence met à la disposition de ses occupants, en sus de l’espace
d’accueil, une salle à manger, 5 salons, une cour anglaise, un salon de coiffure
et un local de kinésithérapie. Les salons du rez de chaussée donnent sur terrasse.
PRIX:
Les prix, hors frais de notaire et hypothèque, sont compris entre 53 344
Euros H.T et 55 344 Euros H.T selon la superficie des lots de copropriété.
LIVRAISON:
En exploitation.
COMMERCIALISATION:
date de lancement indéterminée
Caractéristiques économiques
Le Groupe ORPEA,
coté au Second Marché d’Euronext Paris, est numéro 1 des MAPAD
en France (74 résidences, 24 cliniques soit environ 9.306 lits et 5.500 salariés
pour 192,3 M d'euros de C.A. et 10,6 M d'euros de chiffre d’affaires en 2003).
La progression de l’activité d’ORPEA reste toujours aussi significative au cours
du 1er trimestre 2004 avec une hausse de 20,8 % du chiffre d’affaires, à 53,7 M
d'euros.
Le groupe connaît un développement continu et poursuit un transfert partiel de
foncier vers des investisseurs privés. Cette politique facilite la réalisation
d’un plan soutenu de nouvelles créations et conforte l’indépendance de ce
premier opérateur national.
La notoriété, le savoir-faire, et la maîtrise de l’exploitation permettent une
rentabilité de
6,20 % HT/HT du montant de l’investissement.
Elle est garantie par un bail commercial ferme d’une première durée de 11 ans et
9 mois.
Les travaux définis par l’article 606 du code civil et ceux éventuels de mise en
conformité liés à une évolution future des normes sont contractuellement à la
charge de l’exploitant.
Cadre fiscal
Les ventes sont réalisées en "achevé".
A – Au regard de la TVA :
L’immeuble ayant plus de 5 ans, le bien acquis n’est pas soumis à TVA. Il
n’y a donc pas de TVA à financer en sus du montant de l’investissement, hors
TVA sur seuls frais d’acquisition. Les investisseurs doivent opter pour un
régime les assujettissant de plein droit à la TVA en vue de sa récupération
(régime simplifié d’imposition avec assujettissement à la TVA).
B – Au regard de l’impôt sur le revenu :
Acquisition en meublé (revenu BIC) : la pratique des amortissements différés
permet de gommer en partie les revenus de l’opération ;
2 orientations possibles :
a) Statut LMNP (Loueur en Meublé Non Professionnel = CA < 23 000 euros
TTC/an) : les déficits de l’opération sont reportables sur les revenus de
même nature : BIC non professionnels.
b) Statut LMP (Loueur en Meublé Professionnel = CA > 23 000 euros TTC/an)
: les déficits de l’opération sont reportables sur le revenu global.
Les atouts
La forte rentabilité (6,20 %) rend l’investissement Loueur en Meublé Non
Professionnel – LMNP – très performant. Le statut LMP, pour sa part, est
optimisé et s’ouvre à de nombreux investisseurs qui, hors de ce cadre,
n’auraient pu y prétendre.
L’établissement étant en exploitation, un investissement LMP permet une
défiscalisation sur les revenus 2004.
Un bail commercial sécurise l’investissement par sa durée, ses clauses et la
solvabilité de l’exploitant.
Il s’agit d’une rare opportunité pour assurer, en toute sécurité, une rente
exceptionnelle grâce au rendement proposé.
Présentation
SITUATION: La Résidence ORPEA
" La Cerisaie" se trouve à Poigny-La-Forêt, dans
le département des Yvelines (78) à quelques kilomètres de Rambouillet.
Commune de 26 000 habitants, Rambouillet est reconnue pour son charme, sa qualité de vie
tant sur le plan environnemental que culturel et son dynamisme économique. Ceci
lui a valu notamment le prix européen de l’Art de vivre en 2000 et le classement
en 1996 par le journal économique les Echos de " ville la plus dynamique ".
IMMEUBLE:
La résidence est implantée en plein coeur de la forêt domaniale de
Rambouillet, à 45 mn de Paris.
Elle comporte un rez de jardin, un rez de
chaussée, 2 étages, un troisième partiel et des espaces verts. Elle abrite 77
chambres d’une surface de 20 à 22,3 m2 qui comprennent une pièce, une salle
d’eau et pour certaines du premier étage, un balcon.
La résidence met à la disposition de ses occupants, en sus de l’espace
d’accueil, une salle à manger, 5 salons, une cour anglaise, un salon de coiffure
et un local de kinésithérapie. Les salons du rez de chaussée donnent sur terrasse.
PRIX:
Les prix, hors frais de notaire et hypothèque, sont compris entre 53 344
Euros H.T et 55 344 Euros H.T selon la superficie des lots de copropriété.
LIVRAISON:
En exploitation.
COMMERCIALISATION:
date de lancement indéterminée
Caractéristiques économiques
Le Groupe ORPEA,
coté au Second Marché d’Euronext Paris, est numéro 1 des MAPAD
en France (74 résidences, 24 cliniques soit environ 9.306 lits et 5.500 salariés
pour 192,3 M d'euros de C.A. et 10,6 M d'euros de chiffre d’affaires en 2003).
La progression de l’activité d’ORPEA reste toujours aussi significative au cours
du 1er trimestre 2004 avec une hausse de 20,8 % du chiffre d’affaires, à 53,7 M
d'euros.
Le groupe connaît un développement continu et poursuit un transfert partiel de
foncier vers des investisseurs privés. Cette politique facilite la réalisation
d’un plan soutenu de nouvelles créations et conforte l’indépendance de ce
premier opérateur national.
La notoriété, le savoir-faire, et la maîtrise de l’exploitation permettent une
rentabilité de
6,20 % HT/HT du montant de l’investissement.
Elle est garantie par un bail commercial ferme d’une première durée de 11 ans et
9 mois.
Les travaux définis par l’article 606 du code civil et ceux éventuels de mise en
conformité liés à une évolution future des normes sont contractuellement à la
charge de l’exploitant.
Cadre fiscal
Les ventes sont réalisées en "achevé".
A – Au regard de la TVA :
L’immeuble ayant plus de 5 ans, le bien acquis n’est pas soumis à TVA. Il
n’y a donc pas de TVA à financer en sus du montant de l’investissement, hors
TVA sur seuls frais d’acquisition. Les investisseurs doivent opter pour un
régime les assujettissant de plein droit à la TVA en vue de sa récupération
(régime simplifié d’imposition avec assujettissement à la TVA).
B – Au regard de l’impôt sur le revenu :
Acquisition en meublé (revenu BIC) : la pratique des amortissements différés
permet de gommer en partie les revenus de l’opération ;
2 orientations possibles :
a) Statut LMNP (Loueur en Meublé Non Professionnel = CA < 23 000 euros
TTC/an) : les déficits de l’opération sont reportables sur les revenus de
même nature : BIC non professionnels.
b) Statut LMP (Loueur en Meublé Professionnel = CA > 23 000 euros TTC/an)
: les déficits de l’opération sont reportables sur le revenu global.
Les atouts
La forte rentabilité (6,20 %) rend l’investissement Loueur en Meublé Non
Professionnel – LMNP – très performant. Le statut LMP, pour sa part, est
optimisé et s’ouvre à de nombreux investisseurs qui, hors de ce cadre,
n’auraient pu y prétendre.
L’établissement étant en exploitation, un investissement LMP permet une
défiscalisation sur les revenus 2004.
Un bail commercial sécurise l’investissement par sa durée, ses clauses et la
solvabilité de l’exploitant.
Il s’agit d’une rare opportunité pour assurer, en toute sécurité, une rente
exceptionnelle grâce au rendement proposé.
